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Témoignage – Centrales Villageoises des Crêtes

par | Jan 6, 2023 | Projet | 0 commentaires

Photo : visite d’une toiture équipée par la société citoyenne – Rencontres TEPOS 2022

Contexte

Nous vous parlons ici de la société Centrales Villageoises des Crêtes, première du nom, basée à Signy l’Abbaye dans les Ardennes. Un article précédent existe déjà sur cette page, mais il date de novembre 2019, aussi un petit rafraichissement ne fera pas de mal !

De plus, dans le cadre de réunions d’aide à l’émergence d’un troisième collectif citoyen dans le sud de la Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises, l’actuel Président de la première société citoyenne du territoire a pu intervenir pour présenter l’historique de création, le fonctionnement actuel et les perspectives de cette société citoyenne bien implantée. Un grand merci à lui !

Témoignage d’Olivier Siefridt

Président de la société citoyenne Centrales Villageoises des Crêtes

La naissance du projet

Les premiers échanges sur le concept des projets citoyens et des Centrales Villageoises, l’équipement de toitures du territoire en panneaux solaires ont démarré entre l’ALE 08 et la Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises en fin d’année 2015.

Des réunions de présentation ont été organisées, à destination des élus des communes du secteur mais aussi des habitants. Olivier et son épouse sont allés en mairie assister à l’une d’entre elles courant 2016.

Les premiers citoyens motivés décident de se réunir et de s’approprier les outils mis à disposition par le modèle Centrales Villageoises, pour démarrer le projet. Chaque personne qui rejoint le groupe apporte ses compétences (administratif, juridique, communication, technique, animation…) et chacun peut également se former par le biais du projet et en utilisant les ressources mises à disposition.

L'appartenance au mouvement "Centrales Villageoises"

Le concept des Centrales Villageoises a émergé en Rhône-Alpes en 2010, avec un modèle de projet citoyen construit autour d’une charte (lien en fin de document) qui cadre un fonctionnement et a permis la production d’outils adaptés pouvant être réutilisés facilement.

Aujourd’hui, 60 territoires sont engagés partout en France, de nombreux outils existent pour aider notamment à l’émergence de nouveaux projets (modèle économique, statuts-types…). Le réseau permet également des échanges et retours d’expérience de nombreux projets, pour répondre aux questions des groupes qui rencontrent un souci ou pour travailler ensemble à de nouvelles solutions (en ce moment par exemple des réflexions sur le modèle d’autoconsommation individuelle ou collective et les montages financiers depuis le changement de réglementation en fin 2021).

La création de la société

La société a été créée en mars 2017, pour cela il a fallu déposer les statuts et comptabiliser un capital de départ. Le dépôt des statuts se fait bien au registre du commerce et pas en préfecture, car c’est une entreprise qui est créée et pas une association.

Concernant le capital de départ, le montant de la part sociale a été fixé dans les statuts à 100 €, et chaque personne qui s’est lancée dans le projet au départ a pris une part sociale, soit un capital initial de 1 400 € et 14 sociétaires fondateurs.

Un conseil de gestion est mis en place pour piloter la société, composé de 14 membres. Des groupes de travail (rédaction des statuts, recherche de toitures, modèle économique, communication) sont également constitués pour que les membres du groupe puissent participer au projet selon les sujets qu’ils souhaitent aborder, pour alléger le travail en le répartissant sur les porteurs.

Les étapes d'avancement technique

Un recensement de toitures est réalisé, plutôt des bâtiments de particuliers, puis filtrage d’environ 20-30 toitures d’habitants proposées pour commander une étude de faisabilité technique. C’est le bureau d’études Enercoop Nord Est qui réalise l’étude de faisabilité pour définir le productible de chaque toiture ainsi que les premiers éléments concernant le modèle économique.

Quinze maisons sont retenues suite à cette étude, le projet continue sur le modèle économique global de la société citoyenne et le cahier des charges pour l’installation des panneaux solaires. Enercoop Nord Est a également préparé le cahier des charges du marché pour choisir un installateur, avec entre autres ces éléments :

          – panneaux faits en France (pour l’assemblage, les cellules sont majoritairement produites en Asie) ;

          – pose par une entreprise locale.

Pour faire le choix de l’installateur, trois réponses ont été comparées en conseil de gestion après un comparatif réalisé par Enercoop Nord Est. Une fois le lauréat désigné, le contrat a été signé et les travaux ont pu être lancés. Le choix a été fait d’installer les panneaux solaires pour qu’ils soient intégrés à la toiture, c’est l’installation qui fait aussi l’étanchéité, contrairement à une installation dite en surimposition. Jusque maintenant aucun souci de fuite n’a été détecté.

Le chantier a duré d’octobre 2018 à mars 2019 (6 mois), sauf pour une maison pour laquelle les deux propriétaires sont décédés avec une procédure de succession compliquée, cette toiture a été abandonnée et une autre a été équipée à la place pour ne pas réduire trop l’installation finale. En général il y a eu besoin d’environ 4 jours par maison à équiper, sans compter les procédures de raccordement qui ont également nécessité un suivi rigoureux.

Plusieurs bénévoles de la société ont suivi le chantier, et le projet est en production depuis le printemps 2019.

Questions / Réponses techniques

Quels éléments sont installés chez le propriétaire du bâtiment ?

Un onduleur transforme le courant continu issu des panneaux solaires en courant alternatif utilisable dans nos circuits. Un compteur de production (Linky) est également installé pour relever la production des panneaux solaires. Dans l’habitation il faudra donc prévoir un accès au toit (sinon par l’extérieur) ainsi que de la place sur un mur pour ces installations électriques.

Avez-vous opté pour des onduleurs ou des micro-onduleurs ?

Nos installations sont équipées d’onduleurs, sauf pour l’une d’entre elles, c’est l’installateur qui donne des recommandations sur la pertinence d’une solution par rapport à l’autre selon le cas, notamment en fonction des ombrages potentiels sur la toiture, le nombre de panneaux installés ou encore le prix de la solution globale.

Quel type de panneaux avez-vous choisi ?

Nous avions fait apparaître dans le cahier des charges notre souhait d’utiliser des panneaux solaires assemblés en France ou à défaut en Europe. Nous avons choisi un milieu de gamme dans ceux correspondant à ces critères pour trouver un optimum entre efficacité de production et coût.

En quoi consiste la maintenance des installations ?

Un nettoyage des installations peut être réalisé, ainsi qu’une vérification des systèmes électriques, onduleurs et câbles inclus.

Est-ce que les épisodes de sable du Sahara peuvent altérer la production des panneaux ?

Cette année par de souci de ce genre, plusieurs raisons peuvent l’expliquer : les panneaux sont suffisamment lisses pour ne pas accrocher de grains, les toits sont suffisamment pentus pour évacuer naturellement les dépôts.

À noter également qu’un outil de suivi de la production des panneaux est utilisé par la société citoyenne, plusieurs bénévoles vérifient donc quotidiennement que les panneaux produisent régulièrement. Ainsi ils peuvent détecter rapidement le moindre souci dans la production et identifier la cause au plus vite.

Est-ce que les onduleurs ont dû être remplacés ?

Pour l’instant pas de souci de ce genre, leur garantie constructeur est de 10 ans et la société citoyenne a contractualisé pour une garantie supplémentaire de 10 ans afin de couvrir les 20 ans du contrat de vente d’électricité.

Liens entre société citoyenne et propriétaires de bâtiments

Le bail

Un acte notarié est réalisé pour formaliser le prêt de la toiture dans le but d’installer des panneaux photovoltaïques. Le bail est rédigé et signé par la société citoyenne et chaque propriétaire de bâtiment équipé en panneaux solaires, il précise entre autres :

          – la surface du toit concernée

          – la possibilité d’accès à la toiture et à l’installation électrique pour la société citoyenne

          – la responsabilité de la société citoyenne en cas de défaut d’étanchéité par exemple

Sa durée est de 20 ans, en effet toute la production d’électricité des 15 toitures équipées par la société citoyenne est vendue à EDF Obligation d’Achat (EDF OA) à un tarif fixe, réglementé, et ce pour 20 ans.

Remarque : Ce modèle de valorisation de l’électricité appelé « en vente totale » était prépondérant dans les projets citoyens de solaire en toiture jusqu’à récemment (octobre 2021). Depuis, un changement dans la réglementation interdit en effet de cumuler les subventions à l’investissement et le tarif d’achat réglementé.

Les arguments pour le propriétaire

Plusieurs points sont à noter concernant l’intérêt d’un propriétaire d’un bâtiment à mettre à disposition sa toiture :

          – réfection de toiture : en cas de toiture vieillissante, le projet photovoltaïque peut être l’occasion de mutualiser des coûts (échafaudage, intégration des panneaux solaires à la toiture selon les cas…) ;

          – contrat de 20 ans : sécurisation des conditions, si un problème survient c’est la société citoyenne qui s’en occupe ou les assurances, mais le tout est bien cadré juridiquement dans le bail ;

          – participation à un projet de territoire qui œuvre pour la transition énergétique dans l’intérêt général ;

          – perception d’un loyer annuel, même si celui-ci est symbolique.

Le loyer versé par la société citoyenne aux propriétaires a été fixé à 2€/an.m² installé, avec des toitures de particuliers assez petites (environ 50 m²) cela revient à 100 €/an pour chaque propriétaire, soit 1 500 € à verser par la société chaque année.

À noter que pour les Centrales Villageoises des Crêtes 2, le loyer a lui été fixé à 1 €/an.m² installé pour des toits petits à moyens et 50 c€/an.m2 installé pour de plus grandes toitures. Cependant, avec des toits plus grands, le loyer final par propriétaire est environ équivalent.

Il faut également savoir que l’assurance du propriétaire n’est normalement pas impactée. La société citoyenne assure toute son installation (dans le cas des Centrales Villageoises des Crêtes, c’est la MMA qui a été choisie), le propriétaire doit, lui, déclarer l’installation à son assurance, ce qui ne génère normalement pas de surcoût.

Une fois le contrat de 20 ans arrivé à terme, les panneaux sont rendus aux propriétaires. La question de la cession sous forme de rachat à coût avantageux ou de don par la société citoyenne n’a pas été tranchée à ce jour, ça sera soumis à négociation en fin de bail et selon les conditions à ce moment.

Eléments de financement

L’investissement nécessaire pour les 15 toitures prévues était évalué à environ 200 – 250 000 €, le groupe a alors lancé sa levée de fonds (réunions publiques, animations de stands, sollicitations de relais locaux…). Le financement du projet s’est fait grâce à de nouveaux sociétaires, des subventions et un prêt bancaire.

Répartition du financement de la première tranche photovoltaïque

Sociétariat 

Comme précisé en partie 2.3, le montant de la part sociale a été fixé à 100 €. Toute personne intéressée peut prendre des parts dans la société citoyenne, particuliers, communes, entreprises, associations, le montant de la part sociale est le même pour tous.

Après la campagne de levée de fonds, 80 sociétaires avaient pris des parts sociales, soit un peu plus de 80 000 € de capital pour la société citoyenne (environ 1 part pour les citoyens mais plutôt plusieurs parts pour les entreprises sociétaires donc montant plus important même si le poids dans la gouvernance est le même « 1 personne = 1 voix »).

Subventions

La société citoyenne a également sollicité des subventions auprès de collectivités à plusieurs échelles : les communes, la communauté de communes, la Région et l’Europe via les fonds LEADER (Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale). Les services de la Communauté de Communes ont aidé la société citoyenne dans la constitution de leurs dossiers de subvention. Au final, environ 100 000 € de subventions ont été perçus.

Prêt bancaire

Une présentation du projet et de son modèle économique a été réalisée auprès de plusieurs organismes bancaires, afin de solliciter un prêt pour compléter le financement du projet. Dans le cas de la société citoyenne, c’est la Caisse d’Epargne qui a été choisie pour un prêt sur 15 ans avec un taux à 2 %. À noter que c’est le président de la société qui signe l’emprunt, il y a une notion de responsabilité à avoir en tête.

Un montant un peu plus important que l’estimation a été sollicité pour anticiper les besoins en trésorerie liés aux subventions touchées plus tard et au décalage de TVA, un crédit relais auprès de la banque a permis de combler ces besoins.

Les frais courants de la société

Aujourd’hui, les installations sont en fonctionnement, la société citoyenne est donc dans une phase d’exploitation. Ses frais courants sont répartis comme suit (selon un ordre décroissant) :

          – Remboursement du prêt,

          – Loyers aux propriétaires de toitures équipées (1 500 €/an)

          – Frais de prestation comptable, avec un coût réduit car l’association nationale des Centrales Villageoises propose un cabinet comptable à toutes les sociétés du réseau à tarif préférentiel. (1 200 €/an)

          – Modules de communication (pour le logiciel de suivi de la production des toitures, surveillé régulièrement par des bénévoles) : le boîtier a été payé à l’investissement, mais il reste le paiement de l’abonnement permettant de communiquer les données (2 relevés de production par jour), renouvelé tous les 2 ans

          – Frais de banque, ils sont relativement élevés car la société citoyenne est soumise aux tarifs professionnels (+/- 700 €/an)

          – Maintenance des installations, elles n’ont pas été faites pour le moment car les toits sont assez pentus donc le toit s’auto-nettoie plutôt bien, de plus les panneaux sont lisses donc causent peu d’accroche. Le modèle économique de la société prévoit tout de même 1 000 € tous les 2-3 ans en cas de besoin.

          – Taxes et impôts, la société citoyenne est exonérée de certains d’entre eux les premières années, d’autres dépendent du montant des bénéfices, la déclaration des comptes annuels est payante également.

          – Frais de fonctionnement en interne, ils concernent surtout la gestion du sociétariat (frais de timbres, envois groupés etc.)

          – Dividendes aux sociétaires, chaque année les bénéfices de la société – s’il y en a – sont affectés selon le vote de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil de Gestion (mis en réserve dans la société, réinvestis sur d’autres projets, distribués aux sociétaires…).

Questions / Réponses économiques

Est-ce que la société génère des bénéfices ? Si oui, qu’en faites-vous ?

La société fait du bénéfice chaque année maintenant, la question s’est posée de rétribuer les sociétaires. Une proposition a été faite de 2 % de rétribution pour les sociétaires ayant 5 ans d’« ancienneté ». Financièrement c’est possible pour la société citoyenne, mais cela génère des frais supplémentaires (timbres, envoi de documents réglementaires…). De plus, un prélèvement forfaitaire par l’Etat est réalisé sur les dons aux sociétaires, avec un taux de 30% actuellement, cela signifie qu’au lieu des 10 % de l’argent en caisse pour la société citoyenne prévus en rétribution des sociétaires, il leur faut prévoir 13 % de dépenses en réalité.

La proposition a été adoptée, avec l’idée de rétribuer les sociétaires avec des échéances « longues » plutôt que tous les ans. D’autres possibilités sont de cumuler cet argent pour la société en vue de le réinvestir sur d’autres projets (dans certains projets citoyens éoliens où les montants sont plus importants, un poste a pu être créé pour conseiller les particuliers sur la maîtrise de l’énergie), de réévaluer le montant de la part sociale pour marquer son gain en valeur.

Quel impact des hausses des prix de l’électricité sur votre projet ?

L’achat de l’électricité produite par les toitures de la société se fait dans le cadre d’un contrat d’achat par EDF Obligation d’Achat, à un prix fixe sur 20 ans sauf coefficient d’actualisation assez faible.

En effet le prix augmente un peu, ce qui permet de rembourser le prêt plus rapidement, mais assez légèrement, beaucoup moins que sur le marché (dans ce cas la société ne « gagne » pas grand-chose, mais si la tendance était inverse avec un marché très bas, cela sécuriserait le projet).

D’une manière générale, même sans crise énergétique, les prix d’achat de l’électricité ont tendance à baisser, l’un des sociétaires avait équipé sa toiture vers 2008 et son prix de vente est à 0,50 €/kWh contre 0,17 €/kWh pour la société citoyenne en 2019. En ce moment les prix sont plutôt stables. Cette évolution générale est normalement corrélée à une baisse des coûts de matériel et d’installation, sans compter sur le contexte de crise actuel dû aux marchés internationaux.

Et maintenant ?

Portrait de la première tranche photovoltaïque

Aujourd’hui, 15 maisons de particuliers dont une grange sont équipées en panneaux solaires, pour une puissance totale installée de 120 kWc. Cet été, la production a été très bonne, le bureau d’études avait prévu une production de 110 000 kWh/an en étant assez pessimiste (vieillissement des panneaux, nettoyage…). Depuis 2019 la société note de 5 à 10 % de production supplémentaire.

Dans le contrat de vente d’électricité, EDF OA est dans l’obligation d’acheter l’électricité même supérieure aux prévisions dans la limite d’un pourcentage défini, toute la production est donc bien valorisée au même tarif. Si le pourcentage supplémentaire était dépassé, l’électricité serait achetée avec un tarif dégradé, mais cela resterait du bonus pour la société citoyenne.

Peu de problèmes techniques sont survenus jusque là, parfois des disjoncteurs se coupent, la production étant alors nulle. L’outil de suivi permet aux bénévoles qui suivent les installations de détecter le problème rapidement et de réenclencher le disjoncteur, soit en sollicitant le propriétaire soit en allant sur place.

La vie de la société

La société est pilotée par le Conseil de gestion qui réunit aujourd’hui 15 personnes (il peut comporter entre 8 et 15 membres selon les statuts), 13 personnes présentes depuis le lancement du projet et 2 nouvelles personnes. Le Conseil de Gestion se voyait en réunion environ 7 à 8 fois par an avant la mise en service de la première tranche (soit entre 2018 et 2020). Aujourd’hui une réunion a lieu par trimestre sur environ 2h, notamment pour passer en revue les comptes, vérifier que tout se passe bien et prendre les décisions nécessaires en cas de besoin.

Au quotidien il n’y a pas beaucoup de travail à fournir depuis que l’installation est en fonctionnement, cela consiste en un suivi des installations, la gestion administrative et financière de la structure. Ce sont les président, Vice-Président et Secrétaire qui s’en chargent. Une personne du groupe s’est proposée pour faire le suivi de production des installations, il réalise et transmet au Conseil de Gestion un rapport tous les mois.

Olivier, Président de la société, gère la trésorerie de la société, le travail est principalement concentré sur 2 mois de réception de factures où il faut vérifier les montants et gérer les versements en suivant le calendrier. Entre cette gestion financière, la veille technique et administrative, la participation aux réseaux (événements, témoignages…) il évalue en moyenne le temps à passer à quelques heures par semaine.

Les autres membres du conseil viennent participer aux réunions pour suivre l’avancement et prévoir les prochains projets. La société compte aujourd’hui un peu plus de 100 sociétaires, qui ont accès aux informations présentées lors de l’Assemblée Générale (qui est généralement ouverte au public) ainsi que par le biais de lettres d’informations envoyées par mail (1 à 2 par an).

Quelles sont vos perspectives, prévoyez-vous d’autres projets ? Que pensez-vous des centrales solaires au sol ?

Le photovoltaïque au sol est l’un des sujets abordés en Conseil de Gestion en effet, parmi d’autres pistes. Nous restons vigilants – comme en général les réseaux de l’énergie citoyenne – au type de surface ciblée pour ce type de projets. La société citoyenne privilégie l’équipement de toitures de bâtiments même s’il est devenu plus difficile de prioriser les maisons de particuliers au vu des nouvelles conditions financières. La recherche s’oriente donc plutôt vers de grandes toitures (mutualisation de coûts, raccordement moins impactant sur l’équilibre financier), un bâtiment de collectivité est en cours d’étude.

Le sujet de l’autoconsommation est également d’actualité, la société étudie la possibilité de proposer des installations photovoltaïques en autoconsommation individuelle avec tiers investisseur à des propriétaires divers (entreprises, particuliers, agriculteurs…), voire d’étudier l’autoconsommation collective pour devenir fournisseur d’énergie local.

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